Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site delorm-pro.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Eurl Le Grenier Medocain, 801 123 688 00039 RCS BORDEAUX, 2 rue Georges Guynemer 33290 Blanquefort – France, Tel : (33) 05 56 12 20 27, www.delorm-pro.fr
Créateur : Influa
Responsable publication : Delorm pro – contact@delorm.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Influa – contact@influa.com
Hébergeur :
GSI NETWORK SAS
RCS BORDEAUX- SIRET : 818 903 726 00011
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 47 818903726
Siège social : 104 Cours du Médoc 33300 Bordeaux – France.
Droits d’auteur
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site web » www.delorm-pro.fr » sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
Données Personnelles
Les informations collectées sont destinées uniquement à l’usage de Eurl Le Grenier Medocain. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :
Eurl Le Grenier Medocain
2 rue Georges Guynemer 33290 Blanquefort – France
Tel : (33) 05 56 12 20 27
Décharge de responsabilité
Eurl Le Grenier Medocain n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Web. Alors même que Eurl Le Grenier Medocain a effectué toutes les démarches pour assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, Eurl Le Grenier Medocain ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de ce site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels Eurl Le Grenier Medocain n’a aucun contrôle.